Documents
Les documents essentiels de l’Alliance, adoptés par l’assemblée constitutive.
Fichiers
Statuts
Le principal document fondateur de l’association — objectifs, organes de direction et règles de gouvernance.
TéléchargerDéclaration constitutive
Une déclaration des principes fondateurs et des engagements des fondateurs.
TéléchargerListe des fondateurs
Données des 19 personnes morales fondatrices de l’Alliance : numéro d’identification, siège social, représentant et qualité. Les signatures et les adresses électroniques ont été occultées afin de protéger les données personnelles.
TéléchargerListe des membres du Conseil d’administration
Données des neuf membres du Conseil d’administration – les personnes morales qu’ils représentent, leur qualité et leur position au sein du Conseil. Les signatures et les adresses électroniques ont été occultées afin de protéger les données personnelles.
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